Chaque mot de la facture.
80 termes qui figurent sur les documents de transport et les factures ; chacun en un paragraphe, avec le terme turc que vous verrez sur les factures des transporteurs et agents turcs, et un lien vers la page détaillée lorsqu'elle existe. Les définitions donnent le sens généralement admis ; si votre contrat définit un terme autrement, c'est le contrat qui prévaut. Nous n'indiquons ni tarif ni montant.
Aucun terme ne correspond. Il est peut-être traité dans la base de connaissances : toutes les pages.
A
- A.TR (certificat de circulation) A.TR dolaşım belgesi
- L'A.TR est le certificat qui prouve que des marchandises industrielles sont en libre pratique dans le cadre de l'union douanière Türkiye–UE. Ce n'est pas une preuve d'origine ; les droits antidumping sur les marchandises de pays tiers restent dus malgré un A.TR. Page détaillée →
- All-in (taux tout compris) All-in navlun
- Un taux all-in est une cotation où le fret de base et certaines surtaxes sont regroupés en un seul prix. Il n'a pas de définition normalisée ; les postes inclus varient selon le transporteur et le transitaire, aussi le périmètre doit-il être confirmé par écrit. Page détaillée →
- Arrimage (lashing) Lashing (bağlama)
- L'arrimage consiste à immobiliser la marchandise dans un conteneur ou un véhicule à l'aide de sangles, de chaînes ou de cordages. Le CTU Code en mer et la norme EN 12195 sur route fixent les règles d'arrimage ; un arrimage insuffisant est la première objection de l'assureur en cas de sinistre.
- Assurance marchandises Yük sigortası
- L'assurance marchandises est la police qui couvre la perte ou l'avarie des marchandises pendant le transport. Le niveau de couverture est fixé par les Institute Cargo Clauses (A), (B) ou (C) ; le minimum est (C) sous CIF et (A) sous CIP. Elle est distincte de l'assurance de responsabilité du transporteur. Page détaillée →
- ATA / ATD ATA / ATD
- L'ATA (Actual Time of Arrival) est l'heure d'arrivée réelle, l'ATD (Actual Time of Departure) l'heure de départ réelle. Les ETA/ETD ne sont que des estimations ; les compteurs et les plans de livraison se calent sur les heures réelles.
B
- BAF (Bunker Adjustment Factor) BAF
- Le BAF (Bunker Adjustment Factor) est la surtaxe qui répercute les variations du prix du carburant sur le fret. Il repose sur un tarif que le transporteur publie unilatéralement et n'a pas de définition réglementaire internationale. Page détaillée →
- Bon à délivrer (ordino) Ordino
- Le bon à délivrer (ordino) est l'instruction de libération émise par l'agent, qui indique au terminal à qui un conteneur d'importation doit être remis. Sa fonction n'est pas contestée ; sa facturation en tant que frais distinct a fait l'objet de décisions de justice en Türkiye. Page détaillée →
- Booking (réservation) Booking (rezervasyon)
- Le booking réserve auprès du transporteur l'espace navire et le matériel. La confirmation de booking indique le dépôt d'enlèvement ainsi que les cut-off gate-in, documentaire et VGM ; les manquer reporte la marchandise sur le navire suivant.
C
- CAF (Currency Adjustment Factor) CAF
- Le CAF (Currency Adjustment Factor) est la surtaxe qui répercute les variations de change sur le fret. Comme le BAF, il dépend du tarif du transporteur et peut être modifié unilatéralement. Page détaillée →
- Carnet TIR TIR Karnesi
- Le carnet TIR est le document qui tient lieu de garantie des droits de douane dans le transit routier international par véhicule scellé, au titre de la Convention TIR. Aucune visite douanière ni consignation n'est exigée dans les pays de transit. Page détaillée →
- CBM (mètre cube) CBM (metreküp)
- Le CBM exprime le volume d'une expédition en mètres cubes, calculé comme longueur × largeur × hauteur. En LCL maritime et en groupage routier, le fret se calcule le plus souvent sur la plus grande valeur entre le poids et le volume. Page détaillée →
- Certificat d'origine Menşe şahadetnamesi
- Le certificat d'origine est le document non préférentiel, visé par la chambre de commerce, qui indique le pays de production des marchandises. Un traitement tarifaire préférentiel exige un EUR.1 ou une déclaration d'origine ; le certificat seul n'ouvre droit à aucune réduction. Page détaillée →
- CFS (Container Freight Station) CFS
- Le CFS (Container Freight Station) est l'installation où la marchandise LCL est empotée dans les conteneurs et, à destination, dépotée. En LCL, le point de remise et de réception est le CFS ; ses frais sont facturés séparément du THC.
- CIC (Container Imbalance Charge) CIC
- Le CIC (Container Imbalance Charge) est la surtaxe qui reflète le coût du repositionnement des conteneurs vides accumulés dans certains sens de trafic. Il s'applique par ligne et par sens. Page détaillée →
- CMR CMR
- La CMR est la convention de 1956 qui régit les contrats de transport routier international ; la lettre de voiture CMR, qui porte le même nom, est le document de transport correspondant. Elle ne représente pas la marchandise ; les limites de responsabilité du transporteur sont fixées par la convention. Page détaillée →
- Code IMDG IMDG Kodu
- Le code IMDG est l'ensemble de règles de l'IMO qui régit le transport maritime des marchandises dangereuses. Chaque matière dangereuse est identifiée par un numéro ONU et une classe ; l'emballage, l'étiquetage, la ségrégation et la déclaration suivent le code.
- Code SH / position tarifaire turque (GTİP) GTİP
- Le GTİP est le code à 12 chiffres qui classe les marchandises dans le tarif douanier turc. Ses six premiers chiffres sont communs avec le Système harmonisé (SH) international ; les taux de droits, les documents exigés et les tarifs préférentiels dépendent de ce code.
- Commissionnaire de transport (transitaire) Taşıma işleri organizatörü (forwarder)
- Le commissionnaire de transport organise le transport pour le compte de son client, contracte avec les transporteurs et met en place les prestations annexes : documentation, douane, entreposage. En Türkiye, l'activité exige un certificat d'autorisation TİO. Page détaillée →
- Connaissement (B/L) Konşimento
- Le connaissement est le document qui constate la prise en charge de la marchandise par le transporteur et le contrat de transport, et qui constitue en même temps un titre représentatif de la marchandise. Établi à ordre, il se transmet par endossement ; à destination, la marchandise n'est libérée que contre un original. Page détaillée →
- Connaissement house / master House / Master konşimento
- Le connaissement master est émis entre le transporteur et le transitaire, le connaissement house entre le transitaire et son client. Le destinataire prend livraison contre le house auprès de l'agent du transitaire, le transitaire contre le master auprès du transporteur ; confondre les deux bloque la livraison. Page détaillée →
- Conteneur frigorifique (reefer) Reefer
- Le conteneur frigorifique (reefer) a son propre groupe froid et maintient une température de consigne. Il comporte une ligne de gerbage maximale pour la circulation de l'air ; l'enregistrement des températures fait preuve en cas de litige, et l'attente sous prise se facture à part. Page détaillée →
- Crédit documentaire (lettre de crédit) Akreditif
- Le crédit documentaire est l'engagement d'une banque de payer contre une présentation conforme des documents stipulés. La banque traite des documents, non des marchandises ; le type de connaissement et la mention « on board » décident donc du paiement. Il est régi par les UCP 600. Page détaillée →
- Cut-off (heure limite) Cut-off
- Le cut-off est l'heure limite à laquelle le conteneur, les instructions d'expédition ou la déclaration VGM doivent parvenir au transporteur. Chacun a son propre cut-off ; en manquer un retire la marchandise du navire et ouvre un risque de surestaries. Page détaillée →
- CY (Container Yard) CY
- Le CY (Container Yard) est la zone du terminal où les conteneurs pleins et vides sont reçus et remis. En FCL, le point de remise est le CY ; la mention « CY/CY » désigne une remise au parc à conteneurs aux deux extrémités.
D
- Déclaration en douane Gümrük beyannamesi
- La déclaration en douane est l'acte officiel qui place les marchandises sous un régime douanier. Elle porte le code tarifaire, la valeur, l'origine, l'Incoterm et le détail des documents ; une déclaration erronée entraîne sanctions et retard. Page détaillée →
- Détention (detention) Detention
- La détention est la redevance journalière perçue par l'armateur lorsque le conteneur reste hors du terminal — chez le destinataire ou en cours de route — au-delà de la franchise. Elle s'arrête au retour du conteneur vide au dépôt. Page détaillée →
E
- EIR (Equipment Interchange Receipt) EIR
- L'EIR (Equipment Interchange Receipt) est le constat de remise établi chaque fois qu'un conteneur change de mains entre terminal, dépôt ou transporteur routier. Les réserves d'avarie qui y figurent sont la seule preuve contraire face à une facture de dommages ultérieure.
- Entrepôt sous douane Antrepo
- L'entrepôt sous douane est le lieu où les marchandises sont stockées sous surveillance douanière sans acquitter les droits à l'importation. La marchandise sous douane peut être vendue, manutentionnée ou réexportée ; les droits ne deviennent exigibles qu'à la déclaration de mise en libre pratique.
- ETA / ETD ETA / ETD
- L'ETA (Estimated Time of Arrival) est l'heure d'arrivée estimée, l'ETD (Estimated Time of Departure) l'heure de départ estimée. Elles reposent sur l'horaire du transporteur et n'engagent pas ; les compteurs courent sur les dates réelles, non sur les estimations.
- EUR-MED EUR-MED
- L'EUR-MED est le certificat qui prouve l'origine préférentielle dans le système de cumul paneuroméditerranéen, pour les marchandises incorporant des intrants de plusieurs pays partenaires. Il remplace l'EUR.1 entre les pays qui appliquent ce cumul. Page détaillée →
- EUR.1 (certificat de circulation) EUR.1 dolaşım sertifikası
- L'EUR.1 est le certificat qui prouve l'origine préférentielle dans les échanges avec les pays liés par un accord de libre-échange. À la différence de l'A.TR, c'est une preuve d'origine ; il sert aussi, dans les échanges avec l'UE, pour les produits agricoles et CECA. Page détaillée →
F
- Fardage (dunnage) Dunnage (dolgu)
- Le fardage est le matériau de calage — bois, coussins gonflables ou mousse — placé dans les vides pour empêcher la marchandise de bouger et de s'entrechoquer pendant le transport. Il occupe de la place et se déduit du calcul de capacité. Page détaillée →
- FCL / LCL FCL / LCL
- Le FCL (Full Container Load) est le transport où un seul chargeur occupe tout le conteneur ; le LCL (Less than Container Load) celui où les marchandises de plusieurs chargeurs sont groupées dans un même conteneur. Le fret LCL se calcule au volume ou au poids et la livraison se fait au CFS. Page détaillée →
- FCR (Forwarder's Certificate of Receipt) FCR
- Le FCR (Forwarder's Certificate of Receipt) est le document FIATA attestant que le transitaire a pris en charge la marchandise pour l'expédier à un destinataire nommé. Il ne représente pas la marchandise et n'est pas négociable ; il sert de preuve de livraison FOB/FCA.
- Feeder Feeder
- Le feeder est le navire — ou le service — de plus petite taille qui relie au hub de transbordement les ports où les navires mères ne font pas escale. Un tronçon feeder ajoute un transbordement et une attente au temps de transit.
- FIATA FBL FIATA FBL
- Le FIATA FBL est le connaissement multimodal négociable émis par un commissionnaire de transport. Le transitaire émetteur assume la responsabilité de l'ensemble du transport ; seules les entreprises agréées peuvent l'émettre, sur des formulaires numérotés en série. Page détaillée →
- Flat rack / Open top Flat rack / Open top
- Le flat rack n'a ni parois latérales ni toit ; l'open top a un toit en bâche. Ce sont des conteneurs spéciaux pour les colis hors gabarit et les pièces lourdes chargées à la grue ; ils supportent des surtaxes et demandent une planification au terminal. Page détaillée →
- Frais de magasinage (magasinage au terminal) Ardiye
- Les frais de magasinage sont la redevance perçue par le port ou l'exploitant du terminal pour un conteneur qui attend sur le parc. Ils se paient à une autre partie que les surestaries et courent sur un compteur distinct ; les deux postes peuvent s'accumuler sur les mêmes jours. Page détaillée →
- Franchise (free time) Serbest zaman (free time)
- La franchise est le nombre de jours pendant lesquels le conteneur peut être utilisé sans frais avant le démarrage du compteur de surestaries ou de détention. Elle varie selon l'armateur, la ligne, le sens et le contrat ; le tarif précise si le décompte se fait en jours calendaires ou ouvrés. Page détaillée →
- Fret prépayé / fret dû (freight prepaid / collect) Freight prepaid / collect
- Freight prepaid est la mention portée sur le connaissement lorsque le fret est payé par le chargeur au départ ; freight collect, lorsqu'il l'est par le destinataire à l'arrivée. La mention ne couvre que le fret ; le THC à destination et les frais locaux doivent être demandés séparément. Page détaillée →
G
- Gate-in / Gate-out Gate-in / Gate-out
- Le gate-in est l'entrée du conteneur par la porte du terminal, le gate-out sa sortie. À l'export, le gate-in détermine si le cut-off est respecté ; à l'import, le gate-out arrête les surestaries et déclenche la détention. Page détaillée →
- GRI (General Rate Increase) GRI
- Le GRI (General Rate Increase) est une hausse générale du fret que le transporteur applique à partir d'une date donnée. Un booking accepté mais non encore chargé peut tomber sous le nouveau tarif ; la validité d'une cotation se lit au regard de la date de chargement. Page détaillée →
- Groupage Parsiyel (groupage)
- Le groupage est le transport où les envois de plusieurs chargeurs sont réunis dans un même véhicule ou conteneur. Le fret se calcule au volume, au poids ou au mètre linéaire ; à cause de la collecte et de la distribution, le transit est plus long qu'en chargement complet. Page détaillée →
H
- High cube (HC) High cube (HC)
- Le high cube est un conteneur plus haut de 30 cm que le standard (2 896 mm de hauteur extérieure). Les dimensions au sol étant identiques, le nombre de palettes sur une seule couche ne change pas ; l'avantage apparaît au gerbage sur deux niveaux. Page détaillée →
- Hors gabarit (OOG) OOG (gabari dışı)
- Le hors gabarit (OOG) désigne une marchandise qui dépasse les dimensions intérieures d'un conteneur standard. Elle exige un flat rack ou un open top et, parce qu'elle neutralise les emplacements voisins, entraîne un fret supplémentaire et une planification au terminal. Page détaillée →
I
- Incoterms® Incoterms®
- Les Incoterms® sont les onze règles publiées par l'ICC qui définissent le lieu de livraison, le transfert des risques et la répartition des frais entre vendeur et acheteur. La version en vigueur est celle de 2020 ; les règles ne traitent ni du transfert de propriété ni du paiement. Page détaillée →
- Instructions d'expédition (SI) Shipping instruction (SI)
- Les instructions d'expédition indiquent au transporteur comment établir le connaissement : chargeur, destinataire, notify party, désignation de la marchandise, marques. Elles ont leur propre cut-off ; des SI tardives ou erronées entraînent des frais de correction et du retard. Page détaillée →
- Intermodal / Multimodal İntermodal / Multimodal
- Le transport intermodal achemine la marchandise par plusieurs modes dans une même unité de charge (conteneur, remorque), sans manipuler la marchandise elle-même ; le multimodal est un transport par plusieurs modes sous un contrat unique. Les deux se combinent souvent dans une même expédition. Page détaillée →
- ISPS ISPS
- L'ISPS (International Ship and Port Facility Security Code) est le code de l'IMO qui régit les mesures de sûreté à bord des navires et dans les installations portuaires. Son coût est répercuté en surtaxe ISPS par le transporteur ou par le terminal. Page détaillée →
L
- LDM (mètre linéaire) LDM (yükleme metresi)
- Un LDM (mètre linéaire) correspond à un mètre de longueur d'un véhicule routier sur toute sa largeur. La tarification du groupage routier repose souvent sur le LDM ; une marchandise non gerbable compte en mètres linéaires pleins. Page détaillée →
- Lettre de transport aérien (AWB) Hava konşimentosu (AWB)
- La lettre de transport aérien (AWB) est le document du contrat de transport aérien. Elle ne représente pas la marchandise et ne peut pas être endossée ; la livraison se fait contre justification d'identité du destinataire. La MAWB du transporteur et la HAWB du transitaire sont deux documents distincts. Page détaillée →
- Lettre de transport maritime (sea waybill) Sea waybill
- La lettre de transport maritime (sea waybill) est un document de transport maritime qui ne représente pas la marchandise ; la livraison se fait contre justification d'identité du destinataire et non contre un original. Lorsque le paiement est sécurisé, elle supprime l'attente des documents et le risque de surestaries. Page détaillée →
- Liste de colisage Çeki listesi
- La liste de colisage indique le contenu, la quantité, les poids brut et net et les dimensions de chaque colis d'une expédition. Elle sert plus que la facture lors de la visite douanière, des déclarations de sinistre et de la planification du chargement.
- LSS (Low Sulphur Surcharge) LSS
- Le LSS (Low Sulphur Surcharge) traduit le surcoût de l'obligation de brûler un carburant à faible teneur en soufre. Certains transporteurs l'intègrent au BAF, d'autres le font apparaître en poste distinct. Page détaillée →
N
- Notify party Notify party
- Le notify party est la partie désignée sur le connaissement pour être avisée à l'arrivée du navire, en général le destinataire ou son commissionnaire en douane. Cette mention ne donne aucun droit à prendre livraison ; ce droit dépend de la case destinataire et du type de connaissement. Page détaillée →
- Numéro de conteneur (ISO 6346) Konteyner numarası (ISO 6346)
- Un numéro de conteneur au sens de l'ISO 6346 se compose d'un code propriétaire de trois lettres, d'une lettre de catégorie (U le plus souvent), d'un numéro de série à six chiffres et d'un chiffre de contrôle. Le chiffre de contrôle détecte les erreurs de saisie ; s'il ne correspond pas, le numéro est faux. Page détaillée →
- Numéro EORI EORI numarası
- L'EORI est le numéro d'enregistrement et d'identification de tout opérateur économique qui traite avec la douane dans l'Union européenne. À l'import dans l'UE, l'EORI du destinataire est obligatoire sur la déclaration ; à l'export depuis l'UE, celui du chargeur.
- NVOCC NVOCC
- Un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) est un opérateur de transport qui n'exploite aucun navire mais émet son propre connaissement et assume la responsabilité du transporteur. Pour le client, l'interlocuteur est le NVOCC, qui contracte de son côté avec la compagnie maritime.
P
- Perfectionnement actif Dahilde işleme rejimi
- Le perfectionnement actif est le régime douanier qui permet aux intrants de marchandises destinées à l'exportation d'entrer en Türkiye sans droits à l'importation, ou sous garantie. Si l'engagement n'est pas apuré, les droits deviennent exigibles avec intérêts.
- Poids taxable Ücrete esas ağırlık
- Le poids taxable est le poids sur lequel le fret est calculé : la plus grande valeur entre le poids brut et le poids volumétrique. En fret aérien, les règles d'arrondi de l'IATA s'appliquent ; sur route et en LCL, le coefficient varie selon le transporteur. Page détaillée →
- Poids volumétrique Hacim ağırlığı
- Le poids volumétrique est le volume de l'expédition converti en kilogrammes au moyen d'un diviseur. En fret aérien, le diviseur est de 6 000 cm³/kg ; sur route, il n'existe pas de coefficient universel. Le fret se calcule sur la plus grande valeur entre le poids brut et le poids volumétrique. Page détaillée →
- PSS (Peak Season Surcharge) PSS
- Le PSS (Peak Season Surcharge) est la majoration que le transporteur applique en haute saison, portée par la demande. Il peut prendre effet en cours de mois ; dans un accord à prix fixe, vérifiez si les surtaxes sont elles aussi figées. Page détaillée →
R
- RO-RO RO-RO
- Le RO-RO (roll-on/roll-off) est le transport où remorques et véhicules embarquent par leurs propres moyens sur une rampe. Sur les envois routiers Türkiye–Europe, il fait partie de la chaîne intermodale, en remorques accompagnées ou non accompagnées. Page détaillée →
S
- Scellé (seal) Mühür (seal)
- Le scellé est le verrou à usage unique posé sur la porte du conteneur, dont le numéro est reporté sur le connaissement. Si, à destination, le numéro ne correspond pas au document ou si le scellé est rompu, c'est le premier motif d'une réclamation pour perte ou manquant.
- Surestaries (demurrage) Demuraj
- Les surestaries sont la redevance journalière perçue par l'armateur lorsqu'un conteneur plein reste au terminal après l'expiration de la franchise. Elles s'arrêtent au gate-out ; à ne pas confondre avec le magasinage, qui se paie au terminal. Page détaillée →
- Surrender B/L Surrender B/L
- Le surrender consiste à restituer le connaissement original au transporteur au port de chargement, afin que la marchandise soit libérée à destination sans document. Il a le même effet qu'un telex release et ne devrait pas être utilisé sans sécurité de paiement. Page détaillée →
- Surtaxe ETS ETS surşarjı
- La surtaxe ETS répercute, par conteneur, le coût des quotas d'émission que le transporteur achète pour les voyages relevant du système d'échange de quotas d'émission de l'UE. À partir de 2026, 100 % des émissions sont couvertes, méthane et protoxyde d'azote compris. Page détaillée →
T
- T1 / T2 (NCTS) T1 / T2 (NCTS)
- Les T1 et T2 sont les déclarations de transit déposées dans le système NCTS entre l'UE et les pays du transit commun. Le T1 couvre les marchandises qui ne sont pas en libre pratique, le T2 celles qui le sont ; la Türkiye est partie à la convention de transit commun.
- Tare Dara
- La tare est le poids du conteneur vide, inscrit sur la plaque de sa porte. La charge utile est le poids brut moins la tare ; la déclaration VGM porte sur la marchandise plus la tare. Page détaillée →
- TARIC TARIC
- Le TARIC est le tarif douanier intégré de l'Union européenne ; il ajoute deux chiffres au code NC pour indiquer les taux de droits, les contingents, les mesures antidumping et les documents exigés. À l'export vers l'UE, c'est là que se lisent les obligations de l'importateur.
- Taux spot / taux contractuel Spot / sözleşmeli navlun
- Le taux spot est le prix du marché du jour pour une expédition isolée ; le taux contractuel est un prix convenu à l'avance pour une période et un volume. Dans un taux contractuel, il faut écrire poste par poste quelles surtaxes sont figées ; sans cela, le prix n'est pas fixe. Page détaillée →
- Telex release Telex release
- Le telex release est le message électronique de libération que le transporteur envoie à son agent à destination une fois l'original du connaissement restitué au port de chargement. Il supprime l'envoi du document par courrier ; même une fois la libération donnée, un bon à délivrer reste nécessaire. Page détaillée →
- Temps de transit Transit süresi
- Le temps de transit est la durée que met une expédition entre l'origine et la destination. Les horaires des transporteurs le donnent de port à port ; le porte-à-porte s'allonge dès que la douane et les acheminements terrestres s'ajoutent. C'est une estimation, non un engagement.
- TEU / FEU TEU / FEU
- Le TEU (twenty-foot equivalent unit) est l'équivalent d'un conteneur de 20 pieds, le FEU (forty-foot equivalent unit) celui d'un conteneur de 40 pieds ; un FEU compte pour deux TEU. La capacité des navires et les statistiques portuaires s'expriment en TEU, alors que le fret se tarife par type de conteneur. Page détaillée →
- THC (Terminal Handling Charge) THC
- Le THC (Terminal Handling Charge) rémunère la manutention du conteneur au terminal — grue, mouvements sur parc, chargement et déchargement. Il se facture séparément en OTHC au départ et en DTHC à l'arrivée ; sous les règles en C, savoir si le THC à destination est compris dans le fret est le litige le plus fréquent. Page détaillée →
- Train complet (train bloc) Blok tren
- Le train complet est un train entier qui circule pour un seul chargeur ou transitaire d'une origine unique vers une destination unique, sans que les wagons soient triés dans les gares intermédiaires. Pour des volumes réguliers, il offre un horaire plus prévisible que la route. Page détaillée →
- Transbordement Aktarma (transshipment)
- Le transbordement consiste à faire passer la marchandise d'un navire à un autre dans un port intermédiaire. Il est inévitable sur les lignes sans service direct ; chaque transbordement ajoute au transit une attente et un risque de manutention.
V
- Valeur en douane Gümrük kıymeti
- La valeur en douane est l'assiette sur laquelle se calculent les droits à l'importation. En Türkiye, le fret et l'assurance jusqu'au port d'entrée sont inclus dans cette valeur ; l'Incoterm détermine donc directement la valeur à déclarer. Page détaillée →
- VGM (Verified Gross Mass) VGM
- Le VGM (Verified Gross Mass) est la masse brute vérifiée d'un conteneur empoté — marchandise plus tare — exigée par SOLAS. C'est le chargeur qui la déclare ; si elle n'est pas transmise avant le cut-off VGM, le conteneur n'est pas chargé. Page détaillée →
Z
- Zone franche Serbest bölge
- La zone franche est un espace réputé hors du territoire douanier, où les marchandises peuvent entrer, être transformées et stockées en franchise de droits. Une vente de la zone franche vers la Türkiye vaut importation et exige une déclaration.
Ce glossaire est fourni à titre d'information ; il ne constitue ni un conseil juridique ni un conseil en douane. Fondements : ICC Incoterms® 2020, UCP 600, IMO SOLAS et IMDG, ISO 6346, normes documentaires FIATA, loi douanière turque n° 4458. Lorsque votre contrat donne à un terme un sens différent, c'est le texte du contrat qui prévaut.