La banque voit les documents, pas la marchandise.
Un crédit documentaire est le message SWIFT MT700 envoyé par la banque émettrice, et il se lit par numéro de champ. Pour celui qui pilote l'expédition, huit champs viennent en premier : 31D expiration, 41a réalisation, 43P/43T expéditions partielles et transbordement, 44E/44F ports, 44C date limite d'expédition, 46A documents requis, 47A conditions supplémentaires, 48 délai de présentation. La banque ne voit jamais la marchandise ; elle examine si les documents présentés sont conformes au crédit, aux UCP 600 et entre eux.
Comment le texte est construit : les champs MT700
Un crédit est émis entre la banque émettrice et la banque notificatrice sous forme de message SWIFT standard : il arrive donc avec les mêmes numéros de champ partout dans le monde. Le tableau reprend, dans l'ordre, les champs qui concernent l'expédition. « M » signifie obligatoire, « O » facultatif, « C » conditionnel.
| Champ | Intitulé | M/O | Ce qu'il signifie pour l'expédition |
|---|---|---|---|
| 40A | Forme du crédit documentaire | M | IRREVOCABLE ; TRANSFERABLE s'il est transférable. Sous les UCP 600, tout crédit est irrévocable. |
| 20 | Numéro du crédit documentaire | M | Reporté sur l'instruction d'expédition et sur la facture. |
| 31C | Date d'émission | O | Ne déclenche aucun délai ; les délais courent à partir de la date d'expédition. |
| 40E | Règles applicables | M | « UCP LATEST VERSION » = UCP 600. Si l'eUCP est mentionné, la présentation électronique est possible. |
| 31D | Date et lieu d'expiration | M | La date limite et le lieu de présentation des documents (banque notificatrice ou banque émettrice). |
| 50 / 59 | Donneur d'ordre / bénéficiaire | M | Acheteur et vendeur. Les noms et adresses portés sur les documents ne doivent pas les contredire. |
| 32B | Devise et montant | M | La facture ne peut pas le dépasser ; l'assurance doit être libellée dans cette devise. |
| 39A | Tolérance en pourcentage sur le montant | C | Ex. 05/05 → ±5 % sur le montant et la quantité. |
| 41a | Réalisable auprès de … par … | M | BY PAYMENT (à vue), BY DEF PAYMENT (différé), BY ACCEPTANCE (traite acceptée), BY NEGOTIATION. |
| 42C / 42a | Traites à … / tiré | C | « AT SIGHT » ou, par exemple, « 90 DAYS AFTER B/L DATE » ; la date du connaissement fixe l'échéance. |
| 43P | Expéditions partielles | O | ALLOWED / NOT ALLOWED. Champ vide : UCP 600 art. 31, elles sont autorisées. |
| 43T | Transbordement | O | ALLOWED / NOT ALLOWED. Pour les conteneurs, il y a l'exception de l'art. 20(c) — voir plus bas. |
| 44A / 44E | Lieu de prise en charge / port de chargement | O | Le nom du port porté sur le connaissement doit concorder avec ce champ. |
| 44F / 44B | Port de déchargement / destination finale | O | De même. |
| 44C / 44D | Date limite d'expédition / période d'expédition | C | La date « on board » du connaissement ne peut pas lui être postérieure. |
| 45A | Désignation des marchandises | O | Libellé correspondant sur la facture ; termes généraux, sans contradiction, sur les autres documents (art. 14(e), 18(c)). |
| 46A | Documents requis | O | Liste des documents, nombre d'originaux (par ex. « FULL SET 3/3 ORIGINAL »), émetteur. |
| 47A | Conditions supplémentaires | O | D'où vient la plupart des irrégularités : numéro de conteneur, marques, âge du navire, ordre de présentation et autres exigences particulières. |
| 71D | Frais | O | Quels frais bancaires sont à la charge de qui (71B dans les anciens messages). |
| 48 | Délai de présentation | O | Nombre de jours après la date d'expédition. Champ vide : 21 jours calendaires (art. 14(c)). |
| 49 | Instructions de confirmation | M | CONFIRM / MAY ADD / WITHOUT. Sous crédit confirmé, une deuxième banque s'engage elle aussi à payer. |
La liste des champs vient du standard SWIFT MT700 ; les mentions obligatoire/facultatif sont celles de SWIFT. Si votre banque vous a transmis le texte dans un format non SWIFT, cherchez les mêmes intitulés — le contenu ne change pas.
Les huit champs à lire en premier
À l'arrivée d'un crédit, tout le texte doit être lu, mais le plan d'expédition se construit sur huit champs. L'ordre compte : le temps d'abord, puis le lieu, puis les documents.
- 31D — Expiration
- Les documents doivent être à la banque au plus tard à cette date. Le navire peut être parti bien avant ; si l'expiration survient pendant que les documents sont chez le coursier, la présentation est tardive.
- 44C — Date limite d'expédition
- La date « on board » du connaissement ne peut pas lui être postérieure. À la réservation, pensez à la date que portera la mention de mise à bord, pas à l'ETD du navire ; si le navire glisse d'une semaine, le champ est enfreint.
- 48 — Délai de présentation
- Combien de jours après la date d'expédition les documents doivent être présentés. Champ vide : 21 jours calendaires. Si l'écart entre 44C et 31D est plus court que ce délai, le crédit est vicié dès le jour de son émission.
- 43P / 43T — Expéditions partielles et transbordement
- Si deux conteneurs partent sur deux navires, lisez 43P. Si le transbordement est interdit, lisez 43T — mais, pour la marchandise conteneurisée, lisez l'exception de l'art. 20(c).
- 44E / 44F — Ports
- Les ports de chargement et de déchargement portés sur le connaissement doivent concorder avec les noms de ces champs. « Any Turkish port » laisse de la marge ; « Ambarlı » fait d'un chargement à Asyaport une irrégularité possible.
- 46A — Documents requis
- Combien d'originaux, qui émet, ce qu'ils doivent porter. « Ocean bill of lading issued by carrier » exclut le connaissement house d'un commissionnaire ; « consigned to order of [banque] » dicte l'instruction d'expédition.
- 47A — Conditions supplémentaires
- Texte libre, et source de la plupart des irrégularités : numéros de conteneur et de plomb sur les documents, âge, classification ou pavillon du navire, nombre de jours pour l'envoi des documents par coursier. Une condition qui ne peut pas être remplie impose de modifier le crédit, pas de l'ignorer.
- 41a — Réalisation
- Paiement à vue, paiement différé, acceptation ou négociation. En paiement différé, l'échéance du champ 42C court à partir de la date du connaissement : plus le chargement est tardif, plus l'encaissement l'est aussi.
Demandez le texte du crédit avant la réservation, pas après. Les champs 44C, 43T, 44E et 46A décident du navire, du port et du connaissement sur lesquels la réservation est faite. Une réservation passée avant l'arrivée du texte, c'est une expédition que l'on ajuste après coup à un crédit.
Si vous voyez une condition impossible à remplir, changez le crédit, pas l'expédition. Une modification (MT707) exige l'accord du donneur d'ordre et de la banque émettrice et prend du temps ; plus on approche du chargement, plus votre position s'affaiblit.
Si vous vendez en FCA, vous entrerez en conflit avec un crédit qui exige un connaissement « on board » ; inscrivez au contrat l'option de mention de mise à bord des Incoterms® 2020 — détail sur la page FOB ou FCA.
Les articles sur les documents de transport : UCP 600, art. 19–24
Les UCP 600 consacrent un article distinct à chaque document de transport. Les quatre que le côté transport rencontre le plus :
- Art. 20 — Connaissement
- Il doit indiquer le nom du transporteur et être signé par le transporteur, le capitaine ou un agent nommément désigné pour l'un d'eux. Il doit porter une mention « on board » établissant que la marchandise a été chargée sur le navire désigné, avec sa date ; cette date est la date d'expédition, et non la date d'émission. Il doit indiquer un transport du port de chargement au port de déchargement stipulés dans le crédit.
- Art. 20(c) — Exception de transbordement
- Si la totalité du transport est couverte par un seul connaissement, le document peut indiquer que la marchandise sera ou pourra être transbordée. Même lorsque le crédit interdit le transbordement, un connaissement qui l'indique est acceptable si la marchandise est expédiée en conteneur, remorque ou barge LASH. Sur les expéditions conteneurisées, un 43T « NOT ALLOWED » n'est donc pas à lui seul un obstacle.
- Art. 23 — Document de transport aérien
- La date d'émission est réputée être la date d'expédition, sauf si le document porte une mention spécifique de la date réelle du vol, qui prévaut alors. Comme la lettre de transport aérien ne représente pas la marchandise, elle ne peut pas être établie « to order ».
- Art. 24 — Documents de transport routier, ferroviaire et fluvial
- Les lettres de voiture CMR et CIM doivent indiquer le nom du transporteur et porter sa signature ou son cachet ; la date de réception ou d'expédition est réputée être la date d'expédition. Si le document n'indique pas le nombre d'originaux, l'exemplaire présenté suffit.
Il y a aussi l'art. 19 : le document de transport multimodal. Un document couvrant au moins deux modes — un FIATA FBL, par exemple — n'est accepté que si le crédit l'autorise. Pour les types de connaissement et la chaîne d'endossement, voir la page connaissement.
Les délais : 5 jours, 21 jours, expiration
- Délai d'examen — art. 14(b) : au maximum cinq jours bancaires suivant le jour de présentation. La banque se prononce sur la conformité dans ce délai ; si elle refuse, l'art. 16 lui impose d'énumérer toutes les irrégularités dans un avis unique.
- Délai de présentation — art. 14(c) : si le crédit n'indique aucun délai, le document de transport doit être présenté dans les 21 jours calendaires suivant la date d'expédition, et en tout état de cause au plus tard à la date d'expiration. Si le champ 48 indique un délai, c'est celui-ci qui s'applique.
- Expiration — 31D : le dernier jour et le lieu de présentation. Si l'écart entre l'expiration et la date limite d'expédition est plus court que le délai de présentation, le crédit est en pratique inutilisable ; demandez une modification dès sa réception.
- Cohérence des données — art. 14(d) : les données des documents n'ont pas à être identiques, mais elles ne doivent pas se contredire. « 12 palettes » sur la facture et « 11 palettes + 1 carton » sur la liste de colisage, c'est une contradiction.
Assurance et tolérances
Document d'assurance — art. 28. Il doit être émis et signé par une compagnie d'assurance, un assureur ou leur mandataire ; sa date ne peut pas être postérieure à la date d'expédition (sauf s'il fait apparaître que la garantie prend effet à une date au plus tard égale à celle de l'expédition). Il doit être libellé dans la devise du crédit. Si le crédit n'indique aucun pourcentage, la garantie minimale est de 110 % de la valeur CIF ou CIP de la marchandise ; lorsque cette valeur ne peut pas être déterminée d'après les documents, 110 % du montant dont la réalisation est demandée ou de la valeur facturée, le plus élevé des deux étant retenu.
Tolérances — art. 30. « About » ou « approximately » devant le montant, la quantité ou le prix unitaire autorise ±10 %. Si la quantité n'est pas exprimée en unités d'emballage ou en articles et que le montant tiré ne dépasse pas le montant du crédit, une tolérance de quantité de ±5 % s'applique automatiquement. Cela sauve le vrac ; cela ne vaut pas pour les marchandises conditionnées.
Expéditions partielles — art. 31. Autorisées sauf interdiction du crédit. Plusieurs connaissements sur le même navire et le même voyage — même avec des dates et des ports de chargement différents — constituent une seule présentation, non une expédition partielle.
Liste de contrôle avant expédition
Voici les contrôles que nous menons avant la réservation ; chacun renvoie à un article des UCP 600.
- Choix du navire au regard de 44C. Un navire dont la date de mise à bord ne dépassera pas 44C ; cut-off une semaine plus tôt.
- Instruction d'expédition au regard de 46A. Cases destinataire et notify, « freight prepaid/collect », nombre d'originaux, exigence de signature du transporteur. Un connaissement house est-il accepté ?
- Noms de port au regard de 44E/44F. Le nom du port sur le connaissement ne doit pas contredire l'orthographe du crédit ; ajouter un UN/LOCODE ne pose pas de problème.
- 45A et art. 18(c). Désignation des marchandises correspondant au crédit sur la facture ; termes généraux sur le connaissement et la liste de colisage, mais sans contradiction.
- 47A ligne par ligne. Numéros de conteneur et de plomb, marques, restrictions sur le navire, ordre des documents. Modification du crédit pour tout ce qui ne peut pas être rempli.
- Plan d'expédition au regard de 43P/43T. Autorisations d'expédition partielle et de transbordement ; la note de l'art. 20(c) pour les conteneurs.
- Assurance, art. 28. 110 % sur les ventes CIF/CIP, devise, date, niveau de garantie (Incoterms® 2020 : ICC (C) au minimum sous CIF, ICC (A) sous CIP).
- Calendrier. Chargement → collecte des documents → présentation : champ 48 ou 21 jours ; expiration en 31D ; temps de coursier.
Quand ça tourne mal
Le navire a glissé, 44C est dépassée
La réservation avait été faite sur l'ETD ; le navire a chargé avec une semaine de retard et la date de mise à bord a dépassé la date limite d'expédition. Le document est irrégulier ; le paiement dépend de l'acceptation du donneur d'ordre.
À faire : choisissez un navire avec au moins une semaine de marge sur 44C ; dès qu'un retard est connu, demandez une modification avant le chargement.
Le nom du port contredit le crédit
Le crédit dit « Istanbul, Turkey », le connaissement dit « Ambarli », ou l'inverse. Les banques peuvent traiter cette contradiction de données comme une irrégularité.
À faire : reprenez l'orthographe du crédit dans l'instruction d'expédition ; écrivez les deux si nécessaire.
Les documents ont dépassé 21 jours
Champ 48 vide ; présentation faite 25 jours après la date d'expédition. Tardive au regard de l'art. 14(c) — alors même que le crédit n'a pas expiré.
Le crédit exige un connaissement, une sea waybill est présentée
Les habitudes du compte ouvert ont conduit à une sea waybill. Si le champ 46A dit « full set 3/3 original bill of lading », la présentation est irrégulière ; les deux types de document occupent des sections distinctes de l'ISBP.
Assurance émise à 100 %
La police a été émise pour le montant de la facture. Si le crédit n'indique aucun pourcentage, l'art. 28 exige un minimum de 110 % ; le document est irrégulier.
Questions fréquentes
Qu'est-ce qu'une irrégularité, et que se passe-t-il ?
Lorsque la banque constate que les documents présentés ne sont conformes ni au crédit ni aux UCP 600, elle refuse d'honorer et, en application de l'art. 16, énumère toutes les irrégularités dans un avis unique. À partir de là, trois voies : les documents sont corrigés et présentés de nouveau dans les délais ; le donneur d'ordre lève les irrégularités et la banque paie ; ou les documents sont retournés et le vendeur doit s'arranger avec l'acheteur en dehors du crédit.
Nous ne donnons sur cette page aucun pourcentage d'irrégularités à la première présentation : nous n'avons pas trouvé de statistique récente dont la source soit vérifiable. Que les banques refusent fréquemment les premières présentations est indiqué dans les publications de formation de l'ICC elle-même.
Le commissionnaire de transport prépare-t-il le connaissement pour la banque ?
C'est le transporteur (ou son agent) qui émet le connaissement ; le commissionnaire prépare l'instruction d'expédition conformément au crédit et vérifie le projet avant le chargement. Notre travail consiste à comparer le projet de connaissement, ligne à ligne, avec 46A, 44E/44F et 47A.
Le connaissement propre au commissionnaire (connaissement house) n'est accepté que si le crédit l'autorise ; pas s'il exige un document « issued by carrier ».
Les UCP 600 sont-elles toujours en vigueur ?
Oui. Les UCP 600 sont la révision 2007 de l'ICC et le jeu de règles actuellement appliqué aux crédits documentaires ; la mention « UCP LATEST VERSION » du champ 40E du MT700 les désigne. La norme de pratique d'examen que suivent les banques est l'ISBP 821. Pour la présentation électronique, il existe l'eUCP version 2.1.
Qu'apporte la confirmation ?
Si le champ 49 dit « CONFIRM », la banque notificatrice ajoute son propre engagement et paie contre une présentation conforme, quels que soient le pays de la banque émettrice et le risque bancaire. « MAY ADD » signifie que la confirmation dépend de la demande du bénéficiaire et de son coût ; « WITHOUT » signifie sans confirmation.
Sources
- ICC — UCP 600, Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires (révision 2007) Art. 14 norme et délais d'examen, art. 16 avis de refus, art. 18 facture, art. 19–24 documents de transport, art. 28 assurance, art. 30 tolérances, art. 31 expéditions partielles · 2go.iccwbo.org · consulté le 5 septembre 2026
- ICC — Index des règles relatives aux crédits documentaires (UCP 600, eUCP 2.1, ISBP 821) Norme de pratique d'examen et règles de présentation électronique · library.iccwbo.org · consulté le 5 septembre 2026
- ICC Academy — ISBP Insights: Avoiding common LC discrepancies Irrégularités les plus fréquentes ; citations de l'art. 14(c) sur les 21 jours et de l'art. 14(e) sur la désignation des marchandises · academy.iccwbo.org · consulté le 5 septembre 2026
- SWIFT ISO 15022 — MT700 Issue of a Documentary Credit, liste des champs Balises, intitulés et caractère obligatoire des champs · iotafinance.com · consulté le 5 septembre 2026
- Trade Finance Global — Understanding MT 700 Lecture pratique des champs ; le passage de 71B à 71D · tradefinanceglobal.com · consulté le 5 septembre 2026
Cette page est fournie à titre d'information et ne constitue ni un conseil bancaire, ni juridique, ni douanier. Un texte de crédit s'interprète avec votre banque ; le texte qui fait foi pour les articles des UCP 600 est la publication de l'ICC, et les explications données ici en sont un résumé. Cette page ne contient aucune statistique — un taux d'irrégularité, par exemple — que nous n'aurions pas pu vérifier.
Historique des modifications
- Page publiée. Liste des champs MT700 d'après le standard SWIFT, numéros d'article d'après les UCP 600 ; une statistique sur le taux d'irrégularité à la première présentation a été délibérément écartée, sa source n'ayant pas pu être vérifiée.